Le développement de l'édition
numérique, multimédia, en ligne, a entraîné
un ralliement assez général à la théorie américaine
du copyright, au détriment du droit d'auteur d'inspiration française
. Internet permet en effet des copies impeccables, ne mettant que peu ou
prou (changement de polices dû aux différents logiciels par
exemple) l'oeuvre elle même .
Si les copies sont impeccablement reproduites, ce qui est possible sur
Internet, le droit d'un auteur à s'opposer à la détérioration
de son oeuvre devient de facto obsolète . Le droit moral sera moins
invoqué, et à juste titre car il ne peut l'être que
s'il y a détérioration, au profit du copyright qui sanctionne
les copies abusivement faites .
Le droit de la propriété intellectuelle s'est toujours divisé
en ces deux branches . L'édition en ligne aura peut-être permis
la victoire de l'une sur l'autre, et par là, fait avancer l'homogénéisation
internationale des règles juridiques .
Nous avons beaucoup envisagé le cas des oeuvres en ligne à
télécharger sur un ordinateur personnel . Ce mode d'édition
en ligne nous paraissait plus intéressant car plus dangereux : il
est facile de transmettre une oeuvre d'un ordinateur à un autre
.
Mais on peut aussi, et c'est sans doute la voie du futur, télécharger
une oeuvre à partir d'un serveur sur des terminaux indéepndants
les uns des autres, qui ne peuvent communiquer entre eux .
A l'heure actuelle, en effet,
chaque e-book
possède son propre format informatique . L'utilisateur ne peut envoyer
un texte qu'il a auparavant acheté au serveur à son
meilleur ami, titulaire lui aussi d'un e-book pour lui en recommander la
lecture . C'est du moins ce qu'affirment péremptoirement les sites
de présentation des e-books, (nous renvoyons à celui, caricatural
sur ce point du Rocket
) mais pour connaître la véritable sécurisation
de ces réseaux ....
Du point
de vue du droit, cette indépendance est une très bonne chose
: c'est en effet un obstacle, pour ainsi dire naturel, à la communication
intempestive des oeuvres .
Mais pour les
libraires en ligne, cette hétérogénéité
dans les formats est une perte potentielle de profits . D'où la
naissance du projet "Open e-book"
en 1999 . Rassemblant des éditeurs de logiciels, des libraires en
ligne, sous l'égide de l'American Institure of Standards and Technology
(NIST), cette association créée dès octobre 1998,
cherche un standard de formats de fichiers, qui pourraient permettre la
lecture de textes en ligne sur tous les supports électroniques se
ralliant à cette norme (Palm pilot, e-book, e-joural etc...) .